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L'herméneutique juridique: la classe de la journée 8 Juin, 2009
Par Isaac Ribeiro | Catégorie (s): ordinateur portable de conférences , droit | 27/06/2009 à 20:26
Le 8 Juin 2009, dans la discipline de l'herméneutique juridique dans UNP, le professeur Francisco Filho Honorio de Medeiros a parlé écart, l'incertitude de la loi, le subjectivisme anarchique pouvoir judiciaire, entre autres, et tout le contenu de cette rubrique qui suit.
Nous avons vu que la question de l'écart est une tradition dans le droit brésilien, suivi d'un courant franco-allemande, contrairement à la tradition du réalisme juridique, et le soutien juridique pour l'identification des lacunes dans le système juridique est l'article 4 de la loi introductive au Code civil.
Considérez ce qui suit: une fois identifié l'existence d'une lacune dans la planification devra lui fournir, en intégrant le système car il ne supporte pas cette condition appelée incomplétude.
Nous avons besoin de comprendre ce qui serait à peu près les effets nocifs de l'existence d'une lacune dans la loi, exigeant qu'il y avait, par conséquent, son intégration. C'est ce qu'on appelle la solution d'intégration pour le problème de l'existence d'un écart. Mais quel est le problème que ce serait? Solution exacte de l'absence d'un conflit spécifique. Imaginez que le juge atteint un certain acte spécifique pour lequel l'absence de règles spécifiques. Comme une question de politique juridique, elle doit décider si d'identifier l'existence de l'écart et, à son tour, se propose de le résoudre en utilisant les moyens que la loi elle-même souligne la façon d'intégrer le système existant. Logique que le juge ne peut résoudre le problème de cette lacune en conformité avec la loi. Si il voulait résoudre le sens de la justice car elle pourrait entraîner de graves problèmes de tension du système, c'est à dire, l'appel pourrait venir judiciaire l'anarchisme - quand il ya plus de sécurité dans le système juridique, car il crée la norme à volonté - depuis l'identification de l'écart est une valeur d'estimation qui s'applique standard.
Au Brésil, la tradition franco-allemande est le seul et se trouve dans la loi introductive au code civil, qui prévoit les conditions pour faire l'intégration. Mais pour les détails de ce processus, il est nécessaire de renforcer l'argument sur la question d'une position qui serait contraire à l'intégration des terres en fonction de l'existence d'un fossé. Tout d'abord, l'absence présumée de l'écart sur la base du principe de la loi. L'article 5 de la Constitution, II, dit que «nul ne peut être contraint d'agir ou ne pas faire quelque chose, sauf en vertu de la loi." Ainsi, comme l'hypothèse de l'écart, c'est qu'il ya une norme spécifique, le principe de la légalité pris au sérieux dire que cet écart existe parce qu'elle vous permet de faire quelque chose afin de ne pas être interdite ou nécessaire. Nous savons que les règles juridiques l'exigent, interdire ou autoriser. Si elles ne nécessitent pas ou interdire parce que si il ya cet écart, la conduite ne serait autorisée. Certes, cette notion qui contredit l'existence d'une lacune dans la planification dépend de l'exhaustivité de la théorie du droit et est fondée spécifiquement sur les boîtiers standard dite. Et juste pour ancrer davantage cette position contre l'existence d'un écart, n'oubliez pas que l'un de ses plus grands supporters est Kelsen.
Maintenant, pourquoi avons-nous d'établir une autorisation légale de le faire l'intégration de la planification, si nous partons de l'hypothèse selon laquelle il est vide? Tout d'abord, essayez d'éviter l'incertitude de la loi, ils ne seraient pas savoir si les règles sont efficaces. Du point de vue concret, il ya une formule économique appelé coût du Brésil, qui prend en compte combien est dépensé en raison de retards dans certains domaines du pays. Ce retard se traduit par un retard de développement, parce que la plupart des grandes réalisations ici est le résultat d'un financement obtenu à l'étranger. Qu'est ce qui empêche l'argent étrangers viennent plus souvent, et le volume est le fait que dans notre pays, certaines choses ne fonctionnent pas bien, sont anachroniques, en arrière. Et un exemple de ce enfreint les règles de droit. L'argent Investiríamos dans une institution, mais être sûr qu'il respecte les règles? Ainsi, lorsque, par exemple, nous avons conclu la possibilité de l'intégration de l'ordre lui-même, nous passons le message aux investisseurs que nous fournissons un écart, mais pas pour l'établissement de la norme, mais pour quelque chose autorisée par l'ordre dans certaines situations.
Deuxièmement, nous éviter ce qu'on appelle la doctrine du subjectivisme anarchique judiciaire. Si il n'ya pas de règles qui disent clairement à intégrer le système, nous avons mis dans les mains de la responsabilité des juges à la fois d'identifier les lacunes et de lui fournir. Ainsi, pour éviter la terre tombe dans le chaos parce que chaque juge doit décider en fonction de ce qu'il croit être juste ou fausse, nous devons établir des critères de la part du système juridique.
Est-écart? Apparemment oui. Dans le système juridique brésilien il ya une tradition de pensée qui a. Ensuite, nous intégrons le système de règles spécifiques, basées principalement sur la loi d'introduction au Code civil.
L'article 4 de la loi introductive au Code civil dit que «lorsque la loi est muette, le juge décidera le cas selon l'analogie, les coutumes et les principes généraux du droit." Lors de l'étude du droit constitutionnel I, nous voyons qu'il ya un institut appelé l'injonction prévue à l'article 5 de la Constitution, LXXI, qui dit que "subvention injonction si l'absence de réglementation, il est impossible d'exercer les droits et les libertés constitutionnelles et les prérogatives inhérentes à la nationalité, la souveraineté et de citoyenneté. " Ainsi, cette LICC systématique est en harmonie avec cette disposition de la Constitution fédérale prévoit que l'injonction. Quelque chose de très curieux au sujet de la LICC et l'injonction, c'est que bien que les deux nous disent que lorsque nous trouvons un écart que nous pouvons lui fournir - la LICC dit que ce sera par analogie, les principes personnalisés ou généraux du droit et l'injonction dit que dans les situations où elles sont menacées droits et libertés constitutionnels - la LICC donne au tribunal la possibilité de faire l'injonction dit comment faire. L'injonction serait un moyen par lequel les integraríamos système. En dépit de la LICC donne la possibilité et l'injonction de dire comment, si le «fossé» n'est pas au sujet des droits et libertés constitutionnels et les prérogatives inhérentes à la nationalité, la souveraineté et de citoyenneté n'existe pas. Ou, si il ya un écart, il ne peut pas être satisfaite parce qu'il n'y a pas d'autre moyen indiqué par le système afin qu'il comble une lacune. Je veux dire, le juge ne pouvait pas combler une lacune si ce n'est par cet instrument et l'injonction que dans les conditions énoncées à l'alinéa LXXI, l'article 5 de la Constitution.
Pour l'instant, prenons la loi introductive au Code civil, l'article 5, alinéa LXXI de la Constitution, et d'appliquer dans une situation particulière vu précédemment, en termes généraux pour comprendre la logique du système quand il est en cours de construction. L'article 37, paragraphe VII de la Constitution, en ce qui concerne l'administration publique, affirme que "le droit de grève doit être exercé en vertu et dans les limites définies par une loi spécifique." Comme il n'existe aucune loi spécifique de ce type, cet article a effectivement contenue, ont été pleinement efficace quand il est réglé. La Cour suprême a toutefois décidé que «depuis, il n'a pas encore été réglée par l'Assemblée législative, la grève pour les fonctionnaires obéissent aux mêmes critères de la loi 7.783/89, qui réglemente l'exercice de la grève des travailleurs dans le secteur privé." Penser purement analogique. Nous avons le droit 7.783/89, qui réglemente l'exercice de la grève des travailleurs dans le secteur privé, et transféré au gouvernement ses effets. Voyons ce que d'un côté est dit que la Cour suprême que les droits et les garanties sont violés parce qu'ils n'ont pas les règlements, nous allons donc utiliser l'analogie de combler l'écart. Nous voyons d'abord l'existence de l'écart et nous savons que l'environnement est d'intégrer l'analogie. L'analogie va résoudre le problème de la réglementation, permettra de résoudre le problème des droits et garanties en ce qui concerne les fonctionnaires et répond à la grève qui est disposé sur l'injonction, qui dit que dans l'absence de réglementation le pouvoir judiciaire peut combler l'écart . L'hypothèse de l'action Cour suprême était un droit constitutionnel des fonctionnaires pourrait être exercé n'a pas été pour absence de réglementation.
En ce moment, l'article 1 de la Constitution: «La République fédérative du Brésil, formé par l'union indissoluble des États et des municipalités et du District fédéral, est dans un état de droit démocratique et se fonde sur: I - la souveraineté; II - la citoyenneté; III - la dignité de la personne humaine; IV - les valeurs sociales du travail et la libre entreprise; V - le pluralisme politique. Paragraphe unique. Tout pouvoir émane du peuple qui l'exerce par ses représentants élus ou directement, en vertu de la présente Constitution. "Cela signifie que [au niveau fédéral] seuls les membres du Congrès représentent la souveraineté populaire et non autorisés à créer un droit par un jugement.
Du point de vue strictement juridique, la résolution d'intégrer le système avec analogique basé sur une interprétation telle que pratiquée par le droit de grève dans la fonction publique est extrêmement dangereuse et conduit à la question de l'incertitude juridique.
Le gros problème est le manque de son observation. Jusqu'à ce que nous comprenons qu'il ya un cadre juridique qui permet de travailler dans le cas de l'existence d'un écart, par exemple, par voie d'injonction, de fournir une omission, mais ne sont pas clairement ce que les critères nous permettent de supposer qu'il ya lacune. Ceci est cohérent avec ce que nous avons vu dans la dernière classe sur le boîtier standard, la vision formalisme venir Kelsian pour dire que les normes juridiques dont nous avons besoin ou d'interdire la fermeture de la norme un sous-ensemble de normes juridiques, ce qui permet.
Pourtant, il est clair que le constat de l'écart est un exercice du pouvoir de la magistrature, et une lacune juridique anarchique au subjectivisme et à l'incertitude de la loi.
Enfin, nous avons appelé à l'intégration des moyens du système complémentaire. En supposant qu'il n'y a lacune, les moyens utilisés pour intégrer le système sont l'analogie, les douanes (il ya un fait, il est la norme, mais il est une coutume qui est similaire en fait utilisé comme une solution au conflit, alors nous allons utiliser cette coutume même de résoudre l'acte pour lequel il n'existe aucune règle, est aussi un raisonnement analogique, mais au lieu d'utiliser la norme, nous utilisons l'habituel) et les principes généraux du droit. Il faut comprendre que ces principes ne sont pas dans l'ordre, parce que si c'était il ne serait pas un cas de l'analogie, mais plutôt une interprétation large. Par exemple, les exceptions sont d'interprétation stricte. Il s'agit d'une règle d'interprétation qui existe dans pratiquement tous les pays. Il n'est écrit nulle part, mais presque tous les interprètes à utiliser, c'est à dire lors de l'interprétation d'une règle qui est une exception à cette interprétation doit être stricte et ne peut être prolongée - nous avons à faire une interprétation littérale généralement -. Un autre exemple du principe général du droit est que nul n'est obligé de l'impossible. Dites un juge impose une obligation au président d'un organisme public à payer en raison d'un employé en particulier et, s'il omet de le faire dans les 72 heures qui seront condamnés à une amende 1,000.00 $ par jour. Parce qu'il est impossible à réaliser, il n'aurait aucune valeur. Un autre cas est que le nom de la loi fausses ou erronées n'affecte pas la valeur et l'applicabilité de la norme. Ces règles, bien que n'étant pas standardisée, sont suivies.
